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Politique de Confidentialité

Version du 21 novembre 2023

Article 1. PREAMBULE

Nous vous remercions de prendre le temps de lire la Politique de Confidentialité du Site accessible à l'adressehttps://onesmileclinics.com(le «Site»).

Le Site est édité par la société ONESMILECORNER SAS ("ONESMILECORNER ") au capital de 10.000 euros, enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS 909 470 502 et dont le siège social est situé 63 avenue d'Iéna, 75116 Paris.

Article 2. DEFINITIONS

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans la Politique de Confidentialité a la signification indiquée ci-après, qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel :

- «Application Mobile» : désigne l'application mobile conçue et développée par ONESMILECORNER, téléchargée par l'Utilisateur.

-«Praticien Formé» : désigne les Professionnels de Santé qui peuvent délivrer des Consultations et autres actes médicaux aux Utilisateurs.

- «Compte Personnel Doctolib» : désigne l'espace personnel de l'Utilisateur à usage privé, lui permettant d'utiliser les service fournis par la Plateforme Doctolib et notamment de prendre rendez-vous chez un Praticien Formé.

-«Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») »: désignent les conditions générales d'utilisation accessibles sur le Site aulien suivant.

- «Consultation» : désigne un acte médical fourni par un Professionnel de Santé Formé à un Utilisateur.

-«Données à Caractère Personnel (« DCP »)» : désignent les données à caractère personnel de l'Utilisateur collectées, utilisées et traitées à l'occasion de l'Utilisation du Site.

- «Données de Santé» : désignent, conformément à l'article 4 du Règlement Européen de Protection des Données («RGPD»), les Données à Caractère Personnel relatives à la santé physique ou mentale d'une personne physique y compris la prestation de services de soins de santé, qui révèlent des informations sur l'état de santé de cette personne.

- «Finalités» : désigne l'objectif principal de l'utilisation d'une Donnée à Caractère Personnel.

- «Plateforme Doctolib» : désigne l'ensemble logiciel desktop accessible en ligne sur le site www.doctolib.fr ou mobile accessible via les différents "Apps store" du marché ainsi que leurs composantes graphiques, sonores, visuelles, logicielles et textuelles permettant, notamment, à l'Utilisateur de prendre rendez-vous en ligne chez un Praticien Formé.

- «Politique de confidentialité» : désigne la présente politique de confidentialité destinée à informer l'Utilisateur, des engagements pris par ONESMILECORNER pour assurer la sécurité, la confidentialité et l'intégrité des Données à Caractère Personnel lors de l'Utilisation du Site et des Services.

- «Réglementation sur les Données à Caractère Personnel» désigne la réglementation française et européenne applicable sur la protection des données à caractère personnel, à savoir notamment : la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée (la « LIL »), le Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 4 mai 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 dit « vie privée et communications électroniques » telle que modifiée ainsi que tout autre texte européen qui viendrait à amender ou compléter les dispositions en vigueur à la date du présent Contrat et qui seraient applicables à l'une ou l'autre des Parties.

-« Réseaux Sociaux »: désigne l'ensemble des sites internet permettant de se constituer un réseau d'amis ou de connaissances professionnelles et fournissant à leurs membres des outils et interfaces d'interactions, de présentation et de communication, sur lesquels les membres peuvent être amenés à publier du contenu tiers et notamment, sans que cette liste soit limitative, Facebook, Instagram, etc…

- «Réseaux Sociaux ONESMILECORNER» : désignent l'ensemble des réseaux sociaux administrés par ONESMILECORNER dont :

- «Services» : désignent l'ensemble des services proposés par ONESMILECORNER, au sein du Site.

-« Site »: désigne le site internet onesmileclinics.com édité par ONESMILECORNER permettant à l'Utilisateur de bénéficier des Services ;

- «Sites Internet Extérieurs» : désignent les sites internet gérés par des tiers ;

-« Utilisateur »: désigne une personne physique majeure ou âgée de plus de seize (16) ans, émancipée, qui utilise le Site et les Services pour son propre compte ou pour celui de son/ses enfants après avoir pris connaissance et accepté les CGU et la Politique de confidentialité ;

- «Vous/Vos» : vous désigne.

Article 3. QU'EST-CE QU'UNE DONNEE A CARACTERE PERSONNEL ?

Une Donnée à Caractère Personnel est une information se rapportant à une personne physique qui permet de l'identifier, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu'un nom, un prénom, un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Article 4. A QUOI SERT UNE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ?

La Politique de Confidentialité a pour objet de définir les engagements de ONESMILECORNER, suivant les Finalités, eu égard au respect de Vos Données à Caractère Personnel collectées et traitées à l'occasion de l'utilisation du Site, des Services, et des Réseaux Sociaux ONESMILECORNER.

Vous êtes invités à lire attentivement la Politique de confidentialité. Si Votre/Vos enfant(s) a/ont moins de dix-huit (18) ans ou de seize (16) ans non émancipés, ils sont invités à lire et à comprendre la Politique de confidentialité avec Votre assistance et sous Votre responsabilité, en Votre qualité de responsable légal.

Article 5. QUELS SONT LES ACTEURS DE TRAITEMENT DANS LA COLLECTE DES DONNEES A CACRACTERE PERSONNEL ?

Le Responsable de Traitement est :

- Pour les Données à Caractère Personnel collectées et traitées dans le cadre de (i) la navigation sur le Site et de (ii) la réalisation de statistiques relatives à l'utilisation du Site et des Services : ONESMILECORNER.

- Pour les Données à Caractère Personnel collectées et traitées lors de la prise de rendez-vousviala Plateforme Doctolib :ONESMILECORNER et Doctolib.

- Pour les Données à Caractère Personnel de Santé collectées et traitées lors d'une consultation chez un Praticien Formé :ONESMILECORNER, Praticiens Formés.

Article 6. QUELLES SONT LES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL COLLECTEES ET TRAITEES ?

ONESMILECORNER collecte et traite les Données à Caractère Personnel suivantes :

6.1. Données à Caractère Personnel d'identification.

Pour gérer Votre demande d'évaluation du sourire, ONESMILECORNER est susceptible de collecter et traiter Vos Données à Caractère Personnel et notamment;

6.2. Données de connexion

§ Données de connexion

ONESMILECORNER collecte également des cookies, spécifiquement traités à l'article 13 de la Politique de confidentialité de l'Utilisateur lorsqu'il s'inscrit et lorsqu'il visite le Site et utilise les Services.

Article 7. POURQUOI VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL SONT-ELLES COLLECTEES OU TRAITEES ?

En navigant sur le Site et en utilisant les Services, l'Utilisateur est informé que ses données administratives, de santé et de connexion sont collectées, utilisées et traitées pour :

- Traiter la prise de rendez-vousviala Plateforme Doctolib ;

- Permettre aux Praticiens Formés de suivre rigoureusement au quotidien le traitement orthodontique et la santé bucco-dentaire de leurs patients et les aider à prendre une décision concernant leur traitement ;

- Permettre aux Praticiens Formés de fournir le service « Évaluer votre sourire » ;

- Adresser des communications et des notifications à l'Utilisateur ;

- La réalisation de statistiques et de rapports de recherche agrégés qui aident à l'amélioration des algorithmes, à mesurer et à comprendre comment les Services sont utilisés et par-delà, à développer de nouveaux produits, services ou fonctionnalités ;

- L'envoi d'informations et offres promotionnelles notamment par courrier électronique sauf opposition de l'Utilisateur :

o Soit des informations et offres promotionnelles concernant les services analogues aux Services fournis sur le Site et qui seraient fournis par ONESMILECORNER ;

o Soit des informations ou offres promotionnelles relatives aux Services proposés par ONESMILECORNER sous réserve que l'Utilisateur ait exprimé son consentement préalable à recevoir par courriel ce type d'informations.

- Gérer les demandes de support de l'Utilisateur auprès du service client et leur fournir une assistance ;

- La réalisation d'actions de fidélisation, de sondages et de jeux concours ;

- Gérer les cookies ;

- Gérer les Réseaux Sociaux ONESMILECORNER ;

- Améliorer les services fournis

Les Données à Caractère Personnel ne sont utilisées que dans la mesure où elles sont strictement nécessaires à la réalisation de Finalités.

Le traitement de Données à Caractère Personnel ne répond à aucun impératif réglementaire et est soit nécessaire, suivant les Finalités poursuivies, (i) à l'exécution des Services, (ii) à la poursuite des intérêts légitimes de ONESMILECORNER, dont la promotion de son activité, soit (iii) repose sur Votre consentement préalable et exprès pour le traitement des Données à Caractère Personnel de Santé, donné par l'Utilisateur lors de la lecture et de l'acceptation de la notice de consentement.

Lorsqu'un traitement est fondé sur le consentement, Vous pouvez le retirer à tout moment.

L'ensemble des informations recueillies par ONESMILECORNER est nécessaire pour Vous permettre de naviguer le Site et de bénéficier des Services et pour toutes les suites qui pourraient en résulter. Le défaut de réponse ou l'inexactitude de leur contenu pourra entraîner la suspension de l'accès au Site ainsi que l'inexécution ou la mauvaise exécution des Services et autres prestations. Les Données à Caractère Personnel doivent donc obligatoirement être transmises, à moins qu'elles ne soient indiquées comme étant facultatives.

Article 8. A QUI SONT DESTINEES VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ?

Les informations et Données à Caractère Personnel collectées et traitées par ONESMILECORNER lui sont strictement destinées, ainsi qu'à son personnel interne dûment habilité (dont, sans que la liste ne soit limitative : département IT, département marketing et communication, opérationnels (vente et support) ainsi qu'à ses potentiels sous-traitants (incluant les fournisseurs et prestataires), aux Praticiens Formés , à Doctolib et aux Autorités administratives et judiciaires sur demande de leur part.

ONESMILECORNER garantit que Vos Données à Caractère Personnel ne seront divulguées à aucun tiers non autorisé, sans Votre accord.

ONESMILECORNER ne commercialise pas ou ne loue pas Vos Données à Caractère Personnel.

Article 9. QUELLE EST LA DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ?

Vos Données à Caractère Personnel sont conservées pour une durée qui n'excède pas la durée strictement nécessaire à la réalisation des Finalités et en tout état de cause sont conservées pendant les durées légales applicables en France.

Les durées précitées peuvent être rallongées en cas de consentement exprès ou dans l'hypothèse où une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée par une obligation légale ou réglementaire, et notamment en cas de poursuites judiciaires, ou si Vous avez exercé dans les conditions prévues ci-après, l'un des droits qui Vous sont reconnus par la Règlementation sur les Données à Caractère Personnel.

Au terme de ces périodes, les Données à Caractère Personnel pourront faire l'objet d'un nouveau traitement en vue de l'établissement de statistiques et de rapports de recherche, sous réserve de faire l'objet d'une anonymisation et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelle que nature que ce soit et pourront être archivées de manière sécurisée pour les durées nécessaires de conservation et/ou de prescription résultant des dispositions législatives ou réglementaires applicables.

Article 10. QUELS SONT VOS DROITS ?

Vous disposez :

- D'undroit d'accès, c'est-à-dire d'obtenir la confirmation que Vos Données à Caractère Personnel sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites Données à Caractère Personnel ainsi que différentes informations dont les finalités du traitement, la catégorie de Données à Caractère Personnel collectées, le ou les destinataires des Données à Caractère Personnel etc.

- D'undroit de rectification, dans les meilleurs délais, des Données à Caractère Personnel Vous concernant ou concernant qui sont inexactes, incomplètes, périmées ou équivoques, ou dont la collecte et le traitement sont interdits ;

- D'undroit d'oppositionau traitement des Données à Caractère Personnel par le Responsable de traitement ou à un transfert de Données à Caractère Personnel sauf s'il existe des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur Vos intérêts ;

- D'undroit à l'effacement des Données à Caractère PersonnelVous concernant ou concernant pour les motifs suivants :

- D'undroit d'organiser de façon anticipée et de son vivantles conditions dans lesquelles Vous souhaitez que soient conservées et communiquées, après la mort, les Données à Caractère Personnel Vous concernant ;

- D'undroit à la portabilitéet à la récupération de Vos Données à Caractère Personnel Vous permettant de recevoir les Données à Caractère Personnel transmises à ONESMILECORNER dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, et de les transmettre à un autre Élaborateur de plan de traitement, sans que Données à Caractère Personnel à qui les Données à Caractère Personnel ont été initialement communiquées, ne puissent y faire obstacle ;

- D'undroit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur le traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques le concernant ou l'affectant de manière significative de façon similaire ;

- D'undroit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL, si Vous considérez que le(s) traitement(s) de Données à Caractère Personnel Vous concernant constitue(nt) une violation de la législation et de la règlementation en vigueur.

Si Vous souhaitez exercer l'un des droits précités, Vous pouvez adresser la demande auprès de ONESMILECORNER, en joignant un justificatif d'identité :

Dans l'hypothèse où l'un de ses droits est exercé par voie électronique, les Données à Caractère Personnel seront fournies, le cas échéant, par voie électronique par ONESMILECORNER lorsque cela est possible, sauf à ce que Vous ayez demandé spécifiquement qu'il en soit autrement.

Nous Vous informons que ONESMILECORNER veille à préserver l'intérêt supérieur de Votre/Vos enfant(s) et veilleront, en conséquence, à examiner les réclamations concernant leurs Données à Caractère Personnel dans les plus brefs délais.

Article 11. COMMENT VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL SONT ELLES PROTEGEES ET SECURISEES ?

ONESMILECORNER adopte des mesures de sécurité suffisantes, adéquates et pertinentes afin de préserver la sécurité de Vos Données à Caractère Personnel et notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès :

Ces mesures comprennent notamment la mise en place de procédures de/d' :

Article 12. QUEL EST L'AGE MINIMUM POUR NAVIGUER SUR LE SITE ET UTILISER LES SERVICES ?

Toute utilisation du Site par une personne âgée de moins de seize (16) ans est présumée effectuée sous la responsabilité de son représentant légal, à savoir son parent ou de son tuteur.

Article 13. COMMENT SONT GERES LES RESEAUX SOCIAUX ONESMILECORNER ?

ONESMILECORNER Vous rappelle que l'accès aux Réseaux Sociaux ONESMILECORNER nécessite que Vous acceptiez également leurs propres politiques de confidentialité, et ce indépendamment de la Politique de Confidentialité.

Seules les informations que ONESMILECORNER recueille auprès de Vous, lorsque Vous communiquez sur les Réseaux Sociaux ONESMILECORNER sont soumises à la Politique de confidentialité.

Pour en savoir plus sur les mesures mises en place par les Réseaux Sociaux ONESMILECORNER pour assurer la protection de Vos Données à Caractère Personnel nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité respectives en cliquant sur les liens suivants :

ONESMILECORNER Vous rappelle également que les Réseaux Sociaux ONESMILECORNER et leurs fonctionnalités respectives ne doivent pas être utilisées de façon abusive.

ONESMILECORNER Vous invite à sécuriser l'accès à Vos différents comptes sur les Réseaux Sociaux et à choisir un mot de passe propre et unique qui contienne au moins douze (12) caractères et quatre (4) types différents : des minuscules, des majuscules, des chiffres et des caractères spéciaux.

Par ailleurs, ONESMILECORNER Vous rappelle qu'il est primordial pour la sécurité de vos Données à Caractère Personnel de ne pas enregistrer les identifiants et mots de passe de connexion dans un ordinateur ou smartphone.

Article 14. QUELS SONT LES COOKIES COLLECTES ET TRAITES PAR LE SITE ET LES RESEAUX SOCIAUX ONESMILECORNER ?

Les cookies ne conservent en mémoire que le code d'identification à l'exception de toute autre information personnelle concernant l'Utilisateur. Ainsi, le dépôt de cookies réalisé dans le cadre de l'utilisation du Site, de la Plateforme Doctolib et des Réseaux Sociaux ONESMILECORNER ne permet pas d'identifier personnellement l'Utilisateur mais d'enregistrer des informations relatives à la navigationviale terminal de l'Utilisateur au sein du Site (pages consultées, dates et heures de consultation etc.) que ONESMILECORNER, Doctolib ou les Réseaux Sociaux ONESMILECORNER pourront lire lors de visites ultérieures.

La durée de conservation des cookies n'excédera pas treize (13) mois à compter de leur premier dépôt dans le terminal de l'Utilisateur.

Deux grandes catégories de cookies peuvent être distinguées :

- Les cookies déposées par ONESMILECORNER qui permettent à l'Utilisateur d'avoir accès aux différentes fonctionnalités du Site ;

- Les cookies déposées par les fournisseurs de services tiers lorsque Vous visitez leurs sites.

Les cookies implémentés sur le Site ont pour seuls objectifs de :

- Permettre le bon fonctionnement du Site, la bonne exécution des Services, ainsi que la conservation de votre consentement au dépôt des autres catégories de cookies.

- D'adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage du terminal de l'Utilisateur ou de tout internaute (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de leurs visites au sein du Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que leur terminal comporte ;

- Réaliser des statistiques de fréquentation ;

Concernant les cookies dits « techniques » :

Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site, à la fourniture des Services, et à la conservation de Votre consentement au dépôt de cookies. Leur suppression peut entrainer des difficultés, voire une impossibilité de navigation.

Les cookies dits de « mesure d'audience » :

ONESMILECORNER utilise des cookies de mesure d'audience afin d'adapter le Site aux besoins des Utilisateurs, de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages consultées etc. ainsi qu'à des fins d'analyse et de statistiques.

A ce titre, et pour les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne expressément demandé par l'Utilisateur ou qui ne visent pas uniquement à permettre ou faciliter la transmission par voie électronique, un bandeau d'information s'affiche lors de la première connexion au Site ou de toute visite d'un Utilisateur afin :

- d'informer préalablement au dépôt de ces cookies, (i) de leur présence et de (ii) leurs finalités précises ;

- de permettre à l'internaute de consentir de façon spécifique, par finalité, au moyen d'une case à cocher ou de façon globale à un ensemble de finalités, par l'intégration d'un bouton « tout accepter « ou « tout refuser » à condition que l'ensemble des finalités aient été présentées

L'Utilisateur pourra retirer son consentement à tout moment et s'opposer à l'utilisation des cookies en configurant les préférences du navigateur du terminal ou autres outils utilisés pour naviguer sur le Site.

Pour la gestion des cookies et de Vos choix, Vous pouvez configurer le logiciel de navigation que Vous utilisez. Chaque configuration est différente.

A titre indicatif, ci-après, les procédures de gestion concernant :

Ouvrez le menuOutils, puis lesOptions Internet, puis l'ongletConfidentialité. Au moyen du curseur vertical, vous pouvez choisir entre plusieurs niveaux de paramétrage s'appliquant à l'ensemble des sites Internet que vous visitez. Une fois ces règles génériques fixées, le boutonSitesvous permet d'opter pour des paramètres spécifiques à certains sites.

Par exemple, pour bloquer spécifiquement les cookies de notre site, tapez l'adressewww.onesmileclinics.comdansAdresse du site webpuis cliquez surRefuser.

L'Utilisateur pourra également visiter la page suivante et suivre les instructions qui y sont indiquées :https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d#:~:text=Dans%20Internet%20Explorer%2C%20s%C3%A9lectionnez%20le%20bouton%20Outils%2C%20puis%20les%20options,internes%20et%20les%20cookies%20tiers.

Dans le menuChrome, sélectionnezParamètres, puisAfficher les paramètres avancés, puisConfidentialité, puisCookies et autre données des sites. Dans cette section, plusieurs options vous sont proposées :«Bloquer les cookies tiers»qui revient à bloquer tous les cookies,« Bloquer les cookies tiers en mode navigation privée »ou« Autoriser tous les cookies »qui revient à les autoriser. Une fois ces règles génériques fixées, vous pouvez définir des paramètres spécifiques à certains sites. Par exemple, pour bloquer spécifiquement les cookies du Site, tapez l'adressehttps://onesmileclinics.comdans la rubrique« Sites ne pouvant pas utiliser de cookies », puis sélectionnez le boutonAjoutersur la droite. De la même façon vous pouvez autoriser le Site.

L'Utilisateur pourra également visiter la page suivante et suivre les instructions qui y sont indiquées :https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr.

14.2. Les cookies implémentés par Doctolib

Nous Vous invitons à consulter la politique de gestion des cookies de Doctolib pour obtenir plus d'informations :https://www.doctolib.fr/cookies.

14.3. Les cookies implémentés par les Réseaux Sociaux ONESMILECORNER

ONESMILECORNER Vous informe que des cookies peuvent être implémentés dans le navigateur utilisé afin d'établir des statistiques de visites des pages fans des Réseaux Sociaux ONESMILECORNER.

Toutefois, nous Vous informons que c'est aux Réseaux Sociaux ONESMILECORNER qu'il incombe de se conformer aux obligations principales issues de la Règlementation sur les Données à Caractère Personnel et nous Vous renvoyons, à nouveau, à leurs politiques de confidentialité respectives, dont les liens figurent ci-dessus.

Article 15. ONESMILECORNER REALISE-T- ELLE DES STATISTIQUES ?

ONESMILECORNER peut être amené à collecter et traiter Vos Données à Caractère Personnel à des fins statistiques et analytiques pour analyser le taux de fréquentation du Site et Vos préférences.

De même, ONESMILECORNER peut être amené à collecter et traiter Votre adresse IP à des fins statistiques et analytiques pour analyser le taux de fréquentation des Réseaux Sociaux ONESMILECORNER.

Ces traitements reposent sur l'intérêt légitime poursuivi par ONESMILECORNER, dont la promotion de son activité et l'adaptation de ses actions marketing.

Article 16. PEUT-ON MODIFIER LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ?

ONESMILECORNER se réserve le droit de modifier la Politique de confidentialité et Vous en informera préalablement par e-mail ou par voie d'affichage sur le Site.

Article 17. QUELLE EST LA LOI APPLICABLE ? QUELLES SONT LES JURIDICTIONS COMPETENTES ?

LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE EST ECRITE EN LANGUE FRANÇAISE ET REGIE PAR LE DROIT FRANÇAIS.

TOUT LITIGE SERA PORTE DEVANT LES TRIBUNAUX FRANÇAIS COMPETENTS.